Dominique Fatoux

De: Fatoux Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Fatoux Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707248S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Fatoux Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Cazenave Gassiot
INTJ1610857S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Fatoux Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517127S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Fatoux Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie de la Seine-Maritime
Communauté de brigades de Montville
Groupe:
Groupement de gendarmerie de la Seine-Maritime
INTJ1308880S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Fatoux, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE INDIVIDUEL
D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223151S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Fatoux (Dominique, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Fatoux Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Montville (76)
IOCJ1124371S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Fatoux (Dominique, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009